Michel Minard
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Michel MINARD
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
IOCB1033527A
(source BOMI)
nomination
31 Janvier 2011
31/01/2011
De:
Michel Minard
titulaire
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000423303
(source JORF)
nomination
18 Août 2006
18/08/2006
De:
Michel Minard
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
membre suppléant
Remplace:
M. Alain Caltiau
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
suppleant
JORFTEXT000000261408
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2005
10/11/2005
De:
Michel Minard
Objet:
membres du Conseil national des opérations funéraires
au titre des représentants des entreprises et des associations de pompes funèbres
Le mandat de
Groupe:
Conseil national des opérations funéraires
JORFTEXT000000261408
(source JORF)
nomination
10 Novembre 2005
10/11/2005
De:
Minard (Michel, Guy)
médecin-chef de service hospitalier ; 30 ans de services civils, militaires et d'activités sociales
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES
SANTE ET HANDICAPES
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
30
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000000216795
(source JORF)
nomination
16 Mai 2000
16/05/2000